Mentions légales
Edition
Editeur du site
Le site www.gironde.chambre-agriculture.fr est édité par la Chambre d'agriculture de la Gironde (17 cours Xavier Arnozan 33082 BORDEAUX CEDEX - Tél. 05 56 79 64 00 00), établissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime.
Directeur de la publication
Thierry Mazet, directeur de la Chambre d'Agriculture de la Gironde
Responsable éditorial
Thierry Mazet, directeur de la Chambre d'Agriculture de la Gironde
Webmasters
Frédérique PRIOU, Karen REYNE, Magali TEMPLIER
Réalisation du site
Chambre d'Agriculture de la Gironde
17 cours Xavier Arnozan 33082 BORDEAUX CEDEX - Tél. 05 56 79 64 00 00
Conception et hébergement du site
Ce site, réalisé sur une base technique TYPO3, est maintenu par la :
Direction Nationale des Systèmes d'Information des Chambres d'agriculture.
9 avenue George V
75008 Paris
Maintenance applicative
EWILL - Agence Web
16 Place René Goblet
80000 AMIENS
Tél. 03 22 48 12 96
contact@ ewill.fr
Hébergement
HELPLINE
25 bis rue Paul Bellamy
44000 NANTES
Tél : +33 1 41 37 70 00
www.helpline.fr
Objectif et qualité des contenus
Ce site a pour objectif d’informer agriculteurs, viticulteurs et grand public. La Chambre d’Agriculture de la Gironde s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler au service Communication de la Chambre d’Agriculture de la Gironde : com@ gironde.chambagri.fr
Données à caractère personnel
Les données à caractère personnel fournies par l’utilisateur et collectées par l’éditeur sur le site, notamment via des formulaires indiquant l'adresse de courrier électronique et comprenant les coordonnées de l’utilisateur (nom, prénom, téléphone, e-mail) sont exploitées par l’éditeur pour répondre à vos demandes. Elles sont traitées en toute confidentialité et sont sauvegardées dans une ou plusieurs bases de données centralisées au niveau de l’éditeur, l’éditeur ayant procédé à une déclaration auprès de la CNIL.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Il pourra exercer ces droits en contactant l’éditeur à l’adresse suivante :
Chambre d'Agriculture de la Gironde
17 cours Xavier Arnozan 33082 BORDEAUX CEDEX
05 56 79 64 00
com@ gironde.chambagri.fr
Propriété intellectuelle - industrielle
Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.
La reproduction des composants est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :
- Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
- Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet www.gironde.chambre-agriculture.fr" ou "© www.gironde.chambre-agriculture.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
- Mention de la date à laquelle le contenu a été extrait du site
- Gratuité de la diffusion.
Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse à la Chambre d’Agriculture de la Gironde : com@ gironde.chambagri.fr
Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos : tous droits réservés.
Liens hypertextes
Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n’est pas sous contrôle de la Chambre d’Agriculture de la Gironde qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Il est strictement interdit de créer des liens directs permettant le téléchargement direct de ressources (fichiers). Les hyperliens en provenance de sites tiers doivent uniquement pointer vers des pages de notre site.
Limites de responsabilité
L’Utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.